Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palatine P@yBy
BANQUE PALATINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3942161
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
Palatine P@yBy de BANQUE PALATINE

Présentation de la marque Palatine P@yBy

Déposée le 27 août 2012 par la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Palatine P@yBy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE PALATINE domicilié(e) 42 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 104 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Palatine P@yBy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palatine P@yBy est expirée depuis le 27 août 2022.

BANQUE PALATINE a également déposé les autres marques suivantes : UNI INNOVATION , ETI , MORIN-PONS , PALATINE EQUILIBRE , CECOP , PALATINE GESTION PRIVÉE , VIRGO , Prêt Palatine AnticiPassion , UNI-OBLIGATIONS , UNIMARCHE


BANQUE PALATINE, Société Anonyme - 42 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 542104245


PROMARK - 152 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; administration commerciale ; informations et recherches pour affaires ; conseil, information et renseignements d'affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseils en informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la finance ; publicité ; mise à jour de documentation publicitaire, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents ; comptabilité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, prévisions économiques, travaux de bureau, relations publiques ;

Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, informations, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; recouvrement de créances ; placement de fonds ; investissements de capitaux ; services de constitution et placement de capitaux et de fonds, épargne ; sociétés de gestion d'actifs ; gestion de portefeuille boursier, gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, fonds communs de placement, OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable) ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts ; transfert électronique de fonds ; opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes de débits et de cartes de crédits ; assurances, consultations et informations en matières d'assurances, services de souscription d'assurances, assurance sur la vie, services d'assurance-crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; actuariat ; affaires immobilières, gérance d'immeubles, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; parrainage et mécénat financier ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique, services de fourniture d'accès à des centres serveurs, transmission de messages,, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.